Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cidrette
BILLET Gérald, Marie, Jean, Antoine, Gaspard

Numéro de dépôt :
3225350
Date de dépôt :
15/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2013
Cidrette de BILLET Gérald

Présentation de la marque Cidrette

Déposée le 15 mai 2003 par BILLET Gérald auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Cidrette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-25 du 20 juin 2003.

Le déposant est BILLET Gérald, Marie, Jean, Antoine, Gaspard domicilié(e) 101 rue de Prony,75017 Paris - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérald BILLET domicilié(e) 101 rue de Prony,75017 Paris - 75017 - France.

La marque Cidrette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cidrette est expirée depuis le 15 mai 2013.

BILLET Gérald a également déposé les autres marques suivantes : Clos - Vergers de Normandie , M MANOIRS , MANOIR'S


BILLET Gérald, Marie, Jean, Antoine, Gaspard - 101 rue de Prony,75017 Paris - 75017 - France


Monsieur Gérald BILLET - 101 rue de Prony,75017 Paris - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25

Cidres